Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTINET
LA COMMANDE ELECTRONIQUE, Société Anonyme, 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL.

Numéro de dépôt :
1329114
Date de dépôt :
31/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1995

Présentation de la marque MULTINET

Déposée le 31 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MULTINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMMANDE ELECTRONIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque MULTINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTINET est expirée depuis le 31 octobre 1995.

LA COMMANDE ELECTRONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : dBCOM , CE LA COMMANDE ELECTRONIQUE , d , MARBRE , RAPIDTEL , CE PRISE EN MAIN , CONFIDENTIEL , LCE-SERV , CIGOGNE , MESANGE


LA COMMANDE ELECTRONIQUE, Société Anonyme, 7, rue des Prias, 27920 SAINT PIERRE DE BAILLEUL. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Réseau micro-informatique.